Ecologie du Carcassonnais des Corbières et du Littoral Audois

Ecologie du Carcassonnais des Corbières et du Littoral Audois

Compte-rendu du Conseil d'Administration du samedi 15 février 2014

Début du C.A. 9h30

Étaient présents : Maryse ARDITI, Paulette BARBE, Christine BLANCHARD Jean-Pierre GALTIER, Josiane HOGRAINDLEUR, Anne GUELTON, Françoise RECAMIER, Christine ROQUES Jean-Luc THIBAULT, Lucette ZELLER

Était représenté : Nicholas FINCH (représenté par Christine ROQUES)

Absente : Marie Laure ARRIPE.

Merci à tous les adhérent(e)s qui se sont excusés.

_ Activités d’ECCLA depuis le 26/10/2013 : Comme d’habitude, la parole est donnée à chacun :

MARYSE :

· CODERST, les 21/11, 19/12 et 23/01/14 : Le suppléant de Maryse (Bruno Leroux d’Aude Claire) a assisté àceux de novembre et janvier. Elle s’est excusée pour celui de décembre.

· CODERST spécial répartition des eaux (ZRE), le 03/02/14 : Les territoires qui sont en stress hydriquesstructurellement peuvent être déclarés en zone de répartition des eaux. Cela implique une gestion de l’eaubeaucoup plus attentive avec des contrôles renforcés. Cette démarche est initiée au niveau du Comité deBassin RMC. Même si ce n’est pas une obligation, la Préfecture a souhaité impliquer le CODERST. Le débata été assez long, les agriculteurs tentant de freiner, à tout le moins de ralentir, la mise en oeuvre de cettedécision. Il a finalement été adopté une position d’accord sur le principe en demandant que la mise en oeuvrese fasse en 2015 et aussi que le périmètre de la ZRE soit ajusté en négociation avec les agriculteurs.

· CLIC Port La Nouvelle, le 08/11 : Ce CLIC a marqué une avancée importante dans l’élaboration du PPRT. Lesservices de l’Etat et la Région avec l’aide des industriels ont travaillé de manière extrêmement fine sur leszones de dangers. Il y a donc plus de 150 zones différentes parfois de petite taille pour permettre de prendreréellement en compte les risques sur chaque bâtiment existant. Ce CLIC a donc regardé bâtiment parbâtiment ce qui pouvait être fait pour le renforcer ou le démolir ou le reconstruire ailleurs car les 3 solutionsrestent envisageables selon l’état des bâtiments et leur usage. Il semble donc qu’on s’achemine vers unesolution même s’il a fallu prendre un arrêté pour reculer d’un an la date butoir pour l’approbation du PPRT.

· Comurhex, ECRIN réunion publique le 17/12 et participation à l’enquête publique : Malgré le refus de lapresse de passer à 2 reprises l’information sur la réunion publique, la salle était tout de même pleine…ECCLA a pris la parole pour expliquer les enjeux et a demandé que l’ensemble du site soit déclaré INB(Installation Nucléaire de Base). D’autres personnes ont beaucoup insisté sur les pollutions des eaux. A lasortie de cette réunion et dans les 8 jours qui restaient, ECCLA a pris l’initiative de lancer une pétition pourrenforcer sa demande. Elle a recueilli 310 signatures physiques (entre Noël et le Jour de l’An !) plus environ70 arrivées 2 jours plus tard. Tout ceci a été déposé entre les mains des Commissaires Enquêteurs.

· CLI Comurhex, le 07/01/14 : Lors de la réunion de la CLI, ECCLA a renouvelé sa demande et a voté contre laproposition consistant à ne mettre que 2 bassins en INB en argumentant sa position. Lors de cette réunion, on aappris que les services de l’Etat avaient longtemps réfléchi au périmètre de l’INB et envisagé un moment que cesoit la totalité de l’usine (preuve que la demande était parfaitement légale).

JEAN-LUC :

· COPIL Espaces Naturels Sensibles, le 13/11/13: Publication de l’inventaire naturaliste de l’Aude en 2014.Point sur la stratégie départementale de la biodiversité. Bilan positif des premières rencontres naturalistes del’Aude en octobre 2013.

· CLIS Lambert II, le 15/11/13: Il vote contre le compte rendu de la CLIS du 10/01/13car ses propos ont étédéformés. Le bilan de l’enfouissement toujours à 192 000 tonnes dont 64 000 proviennent de l’Hérault et 5 000des P.O. (soit 36% d’importation). Une lutte contre les odeurs par diffusion d’essences de plantes a été mise enplace. ECCLA est toujours en désaccord sur le tonnage, les importations et les fermentescibles qui continuent àêtre enfouis.

· CDESI, le 12/12/13 : 5 nouveaux sites, éco compteur sur le sentier cathare (entre autres) 10 000 passages, 1500 randonneurs. Présentation du « schéma de développement raisonné des sports et loisirs de nature du PNR de laNarbonnaise ». Il intervient sur l’ambiguïté du terme développement et l’absence de la prise en compte dessports motorisés.

· Journée Pôle Energies 11, le 13/12/13, Habitat, Agriculture, Energies renouvelables – Comment mieux vivreen climat Méditerranéen ? : Nombreuses initiatives constructives dans l’Aude, production d’électricitérenouvelable dans l’Aude supérieure à 50% de la consommation totale. Il demande que soit mis en place unvéritable observatoire de l’énergie à l’intention du grand public.

· Plan Départemental Déchets Ménagers, atelier valorisation, le 08/01/14 : Suite à la conférenceenvironnementale qui propose de réduire de 50 % d’ici 2020 l’enfouissement des déchets ultimes par rapport à2010, l’ADEME LR propose d’intégrer cette exigence au projet de plan. Malheureusement, il est proposé depasser de 50 à 40% et de continuer à importer 50 000 tonnes par an, donc 160 000 tonnes à répartir dansl’Aude. Au final, cela ne fait plus que 15 % de diminution des déchets à enfouir par rapport à la situationactuelle qui de toute façon va perdurer au moins jusqu’en 2019.

· Commission du Plan Départemental Déchets ménagers, le 24/01/14 : Il signale l’oubli de l’indicateur tonnagesenfouis pour le suivi du Plan. Il demande une nouvelle fois la mise en place d’un véritable Observatoiredépartemental des déchets ainsi que l’information au fur et à mesure des membres de la Commission de touttexte officiel émanant de la Préfecture ou du Conseil Général concernant les déchets. Si ECCLA approuve lePlan d’évitement et les mesures de valorisation et de recyclage, on ne peut que déplorer le volume toujoursexcessif des déchets enfouis dans l’Aude (voir ci-dessus). En conséquence, ECCLA désapprouve le Plan danssa version présentée en séance. Votes : sur les 40 membres de la Commission 22 sont présents ou représentéset 21 votent pour, 1 contre (ECCLA). Il est à noter encore une fois l’absence des 2 autres associations d’environnement membres de cette Commission.

CHRISTINE R. :

· Comité de suivi Natura 2000 Salses Leucate, le 03/12/13 : Un bilan des actions 2013 est fait. Les différentesactions pressenties pour l’exercice 2014 sont présentées : entre autres, le site des Dosses au Barcarès :l’association ECCLA indique l’importance du site en terme écologique et souhaite voir s’élargir le projet du CG 66 sur l’ensemble des 200 ha du site. Le CG 66 présente sa volonté de travailler en ce sens en partenariat étroit avec le syndicat RIVAGE qui indique que ce site correspond à une entité humide délimitée dans le SGZH et qu’une partie du site est intégré dans le périmètre Natura 2000. Est également présentée une action concernant la mare du Golf de Port-Leucate qui abrite une importante population de cistude d’Europe (tortue), un comité de pilotage va être créé pour sa valorisation. ECCLA demande à y participer.

· Comité de suivi Natura 2000 Etang de La Palme, le 14/01 : Présentation des réalisations 2013 : si l’état global de la lagune reste bon, on note toutefois une perte notable de qualité due pour l’essentiel à la salinisation croissante de l’eau. Des aires de remplissage pour les engins viticoles ont été mises en place, une lutte contre les dépôts sauvages (avec l’aide de la CCI de Narbonne) et une campagne de désherbage « doux » ont été effectués Projets 2014 : la réhabilitation des salins, la mise en place d’un troupeau de brebis ainsi qu’une gestion de la fréquentation et surtout un projet de station d’épuration à La Franqui qui devra être achevée en 2015 et se situera derrière la gare. Ce dernier point satisfait particulièrement ECCLA qui dénonce depuis des années l’état lamentable du lagunage existant et demande à chaque réunion une nouvelle station afin de préserver le bon état de l’étang.

· GIP (Leucate), le 18/01/14 : Lors du CA du GIP, présentation de la FRAPNE en vue d’une adhésion du GIP à la Fédération (voir § ci-dessous).· Copil Natura 2000, Plateau de Leucate, le 20/01/14 : Présentation du bilan de mise en oeuvre du DOCOB (pose de panneaux d’information, diagnostic pour l’aménagement du sentier menant à la plagette, entretien des habitats, maintien du berger). Projets pour 2014 : poursuites des actions 2013 (canalisation et information du public, poursuite de l’amélioration des connaissances naturalistes et de la cartographie, entretien…). ECCLA s’indigne fortement de l’absence de la Maison du parc promise lors la construction du restaurant … et en globalité de la lenteur de la mise en place concrète des objectifs sur le terrain !!

· DOCOB Natura 2000 de 3 sites : Côtes sableuses de l’infralittoral languedocien, Cours inférieur de l’Aude et Côte languedocienne, le 23/01 (avec LUCETTE) : Dans le cadre de l’élaboration des documents d’objectifs (DOCOB) pour ces sites Natura 2000, des diagnostics socio-économiques dont l’objectif est de réaliser un état des lieux des activités et usages socio-économiques et culturels ont été lancés en avril 2013 et sont actuellement en cours de finalisation. Cette longue réunion très intéressante nous les présente. Des ateliers vont être lancés, mais cela concerne de manière plus particulière les enjeux marins (sauf pour l’embouchure de l’Aude).

· Comité de gestion de Sainte Lucie, le 24/01: Lors de la réunion du 02/07, il avait été présenté 3 scenarii possibles de gestion hydraulique des salins. La Région avait laissé entendre sa préférence pour le scenario A le moins coûteux (laisser le site évoluer librement vers un retour à l’état progressif à l’état naturel). A cette réunion de janvier, elle nous présente son choix définitif : le scenario C (garder une évolution naturelle sur la partie nord et maintenir l’inondation sur la partie sud mais avec pompage dans la Robine). Pour rappel, ECCLA s’était positionnée pour le C avec pompage dans l’étang de l’Ayrolle car pomper l’eau polluée de la Robine ne paraît pas très judicieux pour sauvegarder des espaces naturels… Elle réitère cette grande inquiétude auprès des élus. Des études d’impacts vont être poursuivies… A suivre !

· Enjeux environnementaux à Leucate, les 09/11/13 et 04/02/14 : Présentation (avec Power point) à des listes candidates aux Municipales des nombreux enjeux environnementaux et contraintes légales existant sur les espaces naturels de Leucate.

FRANCOISE :

· Amis du PNR, CA le 09/12, AG le 16/12/13(avec MARYSE et CHRISTINE R.) : Le CA consiste à préparer l’AG. M. Pérea, Directeur du PNR, invité par les Amis, est présent lors de l’AG. Une demande forte est exprimée par l’ensemble des administrateurs afin qu’il y ait plus de concertation et d’échanges avec le PNR. M. Péréa propose que les Amis soient représentés au Conseil Scientifique et au Comité Syndical et informe que les comptes rendus des réunions précédentes et à venir leur seront disponibles. L’observatoire des Saisons fonctionne bien. L’exposition photos a circulé dans la majorité des communes du PNR (sauf 3 d’entre elles). Des propositions pour valoriser le PNR sont faites (jeux, sets de tables,…).

JOSIANE :

· Commission des Commissaires-Enquêteurs, le 18/12/13: 45 candidats ont postulés, ils ne peuvent être sélectionnés qu’à l’issue d’un vote unanime des membres de la commission. Josiane insiste pour qu’une formation de sensibilisation au respect des lois leur soit donnée. Elle demande au CA d’ECCLA de lui attribuer un suppléant pour cette commission.

CHRISTINE B. :

· CLI Lafarge, le 28/11/13 : En présence, de Mme Bardèche, Sous Préfète, annonce d’une « prochaine » Commission de Suivi de Site (CSS) toujours en attente d’un arrêté préfectoral. L’usine fait face à des difficultés de carnets de commande. De plus, les filières efficaces et rentables des combustibles de substitutions (hormis bois, pneus, … ) ont du mal à être identifiées et mises en place.

CHRISTINE S. :

· Commission arbres, le14/01 : Christine S. assiste pour ECCLA depuis plus de deux ans à cette commission qui évalue la nécessité de couper des arbres d’alignement. Les dossiers sont envoyés à l’avance. Pour cette commission, une trentaine de cas étaient présentés, ils ont tous été acceptés à l’unanimité.

PAULETTE :

· Association Tourrenc et Orbieu Luc-Sur-Orbieu face aux dangers de l’inondation : Mémoire et comportement humain face à l’inondation, le 04/12/13 : Un colloque d'une journée avec des intervenants de grande qualité, chercheurs, urbanistes, directeur risques naturels... pour les 10 ans de l’Association. Son objectif constant est d'informer les habitants et de créer une dynamique d'actions en matière de prévention des inondations afin de diminuer la vulnérabilité des personnes et des biens. Elle demande également que le ruisseau Tourrenc soit intégré dans le Plan de Prévention de Risques. Le Syndicat Orbieu et le SMMAR vient de décider, en collaboration avec tous les acteurs, de lancer une étude de faisabilité.

LUCETTE :

· Copil Natura 2000 BPA, le 21/01/14: Présentation du bilan 2013 et des actions projetées en 2014 : en règle générale, il est noté que la population et la diversification des poissons fréquentant le site se maintient ainsi qu’une nette amélioration de la qualité de l’eau, même si des pollutions arrivant des bassins versants continuent de se déverser. L’amélioration du fonctionnement de la station d’épuration des Cabanes de Fleury est nécessaire (problèmes avec le drainage par roseaux). · Copil Natura 2000 Etangs Narbonnais, le 27/01/14 : Bon constat général pour 2013, mais l’IFREMER note dans une étude une récente et forte pollution émergente due aux rejets pharmaceutiques. Une énorme quantité notamment d’antidépresseurs a été identifiée, surtout dans les rejets de stations d’épuration. A ce jour, on ne sait ni récupérer ni traiter ces nouveaux rejets. A voir donc… Une étude pour maîtriser la fréquentation automobile sur le pourtour des étangs a été lancée en 2013 (notamment sur la Nautique), cela devrait aboutir à la mise en place de parkings pour fin 2014.

LUCETTE B :

· Copil Natura 2000 Massif de La Clape, le 31/01 : Lucette B remplace Christine R. Le périmètre a été modifié par les Services de l’Etat à la demande des communes de Fleury et de Gruissan. A surveiller de très très près... (Exals!!!). Un plan de gestion de la circulation automobile va être mis en place en 2014 afin de la canaliser, la présence d’un berger et de ses troupeaux s’avère très efficace pour nettoyer les espaces naturels. La fréquentation du public va être consolidée par la mise en place de panneaux explicatifs et des sentiers balisés.

NICK :

· Site Internet : Bien qu’absent, il a fait passer une note qui est lue en séance. Il déplore toujours le manque d’un « journaliste » qui écrirait des articles plus fréquemment pour le site ainsi que la mise en ligne régulière des informations sur le département. La fréquentation reste constante. Il est noté par le CA, la nécessité pour le site d’ECCLA de se mettre en corrélation avec les sites de la FRAPNE-LR et de FNE.

_ Points sur les dossiers « chauds » du département

· Déchets dans l’Aude, extension de Lambert, Plan Départemental et projet de Lassac : ECCLA réfléchit à la possibilité d’ester en justice contre l’arrêté préfectoral Lambert IV et reste extrêmement vigilante sur l’évolution du projet de Lassac et la mise en place du Plan Départemental si approuvé en l’état. · FRAPNE-LR (Fédération Régionale Associative pour la Protection de la Nature et de l’Environnement en Languedoc Roussillon) : Beaucoup d’énergie et de temps de travail donnés pour cette nouvelle Fédération dont C. Roques est la secrétaire (réunions de bureau, rencontres avec le Présidente, gestion et envois de courrier, préparation de dossiers,….). Au CA du 07/12, ECCLA spécifie bien sa volonté que le siège de la Fédération actuellement situé dans l’Aude (à ECCLA) soit à la prochaine AG 2014 transféré à Montpellier. Le GIP adhère au 3ème collège suite à sa délibération de CA.

· Délibération du Conseil d’Administration d’ECCLA concernant l’Autorisation d’ester en justice – société COMURHEX – exploitation non conforme de l’usine de conversion d’uranium en tétrafluorure d’uranium (11) : Considérant que l’association ECCLA a dénoncé à diverses reprises les nombreuses pollutions effectuées par la société Comurhex au cours de ces dernières années, notamment lors des ruptures de digues de 2004 et des inondations de 2006 et des déversements accidentels de fluides chargés en uranium en 2009. Considérant que depuis 2009, l’inspection des installations classées a relevé chaque année des inobservations et des écarts par rapport à l'arrêté préfectoral lors de l'inspection annuelle obligatoire pour les installations SEVESO seuil haut et que des Procès verbaux et des arrêtés préfectoraux de mise en demeure ont été pris régulièrement.Considérant que ceci est particulièrement inacceptable pour une installation SEVESO seuil haut qui vient de demander et d'obtenir un accroissement de 50% de sa capacité de production. Considérant qu'une partie de l'installation, le stock de déchets historiques accumulés sur le site, vient d'être classé Installation Nucléaire de Base (INB). Considérant que l'association ECCLA, qui est membre de la CLIC (Seveso seuil haut) et de la CLI (nucléaire), suit très régulièrement cette installation et a participé activement aux deux enquêtes publiques.

Le Conseil d'Administration décide à l’unanimité des présents, soit 11 voix sur 12 (1 absence) d'engager toutes actions judiciaires, y compris par voie de constitution civile, en vue de demander toutes réparations utiles à la société Comurhex et désigne sa Présidente Maryse Arditi comme mandataire sur ce dossier.

_ Questions diverses :

· Jean-Luc nous annonce qu’il souhaite prendre une « retraite » bien méritée de militant écologiste commencée en 1972 (168 trimestres…). Pour l’instant, il n’envisage pas encore de faire l’acquisition d’un énorme 4x4 bien polluant et glouton à souhait… mais qui sait ce que réserve l’avenir ??? Les volontaires pour prendre en charge les dossiers qu’il suivait (déchets et énergie principalement) sont priés de se faire connaître avant

l’Assemblée Générale du 12 avril 2014.

Fin du C.A. à 13h.

Narbonne, le 06/03/14

La Secrétaire

Christine Roques

Présidente : Maryse Arditi-Secrétaire : Christine Roques 170, av. de Bordeaux -11100 Narbonne –

Tél. Fax : 04 68 41 75 78 Courriel : eccla@wanadoo. fr Site internet : eccla.free.fr

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